Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TON CAP
Société dite: W.S. TYLER, INCORPORATED

Numéro de dépôt :
1063627
Date de dépôt :
29/06/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TON CAP

Déposée le 29 juin 1978 par W.S. TYLER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TON CAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: W.S. TYLER, INCORPORATED , domicilié(e) Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), ayant son siège social: 7887 Hub Parkway, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis.

La marque TON CAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1063627.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque TON CAP est expirée depuis le 29 juin 1988.

W.S. TYLER a également déposé les autres marques suivantes : TYLER , HUM MER , BIG BITE , RO TAP , TY LEVEL , TY ROD , T TYLER , TY-ROCK , TY ROCK , HUM-MER


Société dite: W.S. TYLER, INCORPORATED - Société organisée selon les lois de l'Etat d'Ohio (E.U.A.), ayant son siège social: 7887 Hub Parkway, CLEVELAND, Etat d'Ohio, Etats-Unis d'Amérique. - États-Unis


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-011

Machines, machines-outils, appareils, notamment pour tamiser, cribler, trier et séparer diverses matières telles que charbons, gravier, sable, pierres, os broyés, noir animal, ciment, craie, argile, houille, coke, liège, farine, engrais, spath fluor, terre à foulon, verre, colle, granit, gypse, chaux, marbre, mica, tourteaux d'huile, minerai, phosphate, plâtre, quartz, sel, grès, sciure, schiste, sucre, amidon, talc et autres matières en grains, en poudres, ou en bloc;en particulier machines séparatrices à tamis vibratoires, appareils tamiseurs à secousses, séparateurs constitués par des tamis secoueurs;machines et appareils à tresser et à faire des treillis, treillis et panneaux de fils métalliques tissés, treillis de fils métalliques tissés, notamment pour cabines d'ascenseurs, portes, passages, parois et plafonds;cabines et portes d'ascenseurs;tamis en fils métalliques tissés;tissus métalliques, notamment pour cribles et tamis;métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages;ancres, enclumes, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;rails et autres matériaux métalliques pour les voies ferrées;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules);câbles et fils métalliques;serrurerie;tuyaux métalliques;coffres-forts et cassettes;billes d'acier;fers à cheval;clous et vis;minerais;appareils et instruments scientifiques nautiques, géodésiques, électriques et électroniques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils automatiques déclenchés par l'introduction d'une pièce de monnaie ou d'un jeton;machines parlantes;caisses enregistreuses;machines à calculer;appareils extincteurs;petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges;brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie;instruments et matériel pour le nettoyage;paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.